Droits d’Auteur et Propriété Intellectuelle

1. Propriété des contenus

Sauf indication contraire, tous les contenus présents sur ce site sont la propriété exclusive de Nowotch et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Cela inclut, sans s’y limiter :

• Les textes, images, illustrations, vidéos, graphiques, fichiers téléchargeables et contenus multimédias.
• Les logos, marques, noms commerciaux, charte graphique et bases de données.
• Les éléments techniques tels que les codes sources, scripts et interfaces utilisateur.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces contenus constitue une violation des droits de propriété intellectuelle.

 

2. Licence Creative Commons

Les contenus de ce site sont mis à disposition sous licence Creative Commons Attribution – Pas d’usage commercial – Pas de modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0).

Cela signifie que vous êtes autorisé(e) à :

• Partager : Copier et redistribuer le contenu sous tout format ou support.
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📌 Restrictions :

• Modification interdite : Vous ne pouvez pas altérer, transformer ou adapter les contenus.
• Usage commercial interdit : Toute utilisation des contenus à des fins lucratives est strictement interdite sans accord préalable écrit.

📌 Exceptions : Cette licence ne s’applique pas aux contenus pour lesquels d’autres conditions spécifiques sont mentionnées (ex. : contributions de partenaires, contenus sous licence externe).

3. Utilisation des contenus

3.1. Conditions d’attribution

Si vous partagez un contenu issu de notre site, vous devez obligatoirement mentionner :

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3.2. Utilisation non autorisée

Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation non conforme est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Talfaza. Cela inclut :

• L’utilisation des contenus à des fins commerciales.
• L’intégration de nos contenus sur un autre site web sans attribution correcte.
• Toute modification du contenu original (ajout de texte, retouche d’image, etc.).

📌 Toute violation de ces règles peut entraîner des poursuites judiciaires.

4. Droits des tiers

Certains contenus présents sur notre site peuvent être soumis à des droits ou licences spécifiques (ex. : images sous licence, vidéos de partenaires).

📌 Dans ces cas, les conditions d’utilisation définies par leurs propriétaires s’appliquent. Veuillez consulter les mentions associées à chaque contenu concerné.

 

5. Signalement des infractions

Si vous constatez une utilisation non autorisée de nos contenus ou une violation de nos droits d’auteur, veuillez nous contacter immédiatement à :

📧 Email : contact@talfaza.ma

Merci de fournir :

• Une description détaillée de l’infraction.
• Le lien vers la page ou le contenu concerné.
• Vos coordonnées complètes (nom, adresse, e-mail, téléphone).

Nous traiterons votre demande dans les meilleurs délais.

6. Responsabilités légales

Toute violation de notre politique de propriété intellectuelle peut entraîner des sanctions :

• Sanctions civiles : Obligation de retirer le contenu illicite, dommages et intérêts.
• Sanctions pénales : En cas d’abus grave (ex. : contrefaçon), poursuites devant les tribunaux compétents.

📌 Nous nous réservons le droit d’engager des actions légales en cas d’infraction avérée.

7. Modification de cette politique

Cette politique peut être mise à jour pour refléter des évolutions légales ou organisationnelles.

📌 Toute mise à jour sera affichée sur cette page avec la date de modification. Nous vous encourageons à la consulter régulièrement.

8. Contact

Pour toute demande d’autorisation spécifique ou question relative à cette politique, contactez-nous :

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🏢 Adresse postale : Quartier Industriel B.P Talfaza 5332, Agadir 80000 – Maroc

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